Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUEUE DE CASTOR
HEITZ Georges

Numéro de dépôt :
1405793
Date de dépôt :
24/04/1987
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/04/1997

Présentation de la marque QUEUE DE CASTOR

Déposée le 24 avril 1987 par HEITZ Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « QUEUE DE CASTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HEITZ Georges, domicilié(e) 62, Grand'Rue, 67500 HAGUENAU. - France.

La marque QUEUE DE CASTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1405793.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUEUE DE CASTOR est expirée depuis le 24 avril 1997.

HEITZ Georges a également déposé les autres marques suivantes : LA TUILE D'ALSACE BIBERSCHWANZ , BIBERSCHWANZ , QUEUE DE CASTOR , LA TUILE D ALSACE , LA TUILE D'ALSACE , LA TUILE D ALSACE BIBERSCHWANZ , BIBERSCHWANZ


HEITZ Georges - 62, Grand'Rue, 67500 HAGUENAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-40

Des bonbons de chocolat en forme de tuile dite "queue de castor" et, plus généralement, des produits de bonbonnerie, chocolaterie, confiserie, biscuiterie, pâtisserie, gâteaux, pain, glaces comestibles, sucre, cacao, pâte d'amande.